Droit general 4
La coutume (suite)
La coutume est souvent une inspiration pour la loi. (coutume au travail, à la famille (cf. nom du père/ nom des deux)).
On a des articles qui disent “Selon les uses et coutumes”.
Cela veut dire qu’il faut se réferer à des institutions etc…
Il est rare qu’un juge fasse appel aux coutumes.
Doctrine
Dernière source du droit.
Ancienne des publications, traveaux de recherches, commentaire de décisions de justice, traveaux préparatoire.
Il existe des chercheurs et des recherches en droits.
Conclusion:
- Loi
- Jurisprudence
- Coutume
- Doctrine
Chapitre 2: Les différentes branches du droits
quelques avertissement:
- Le droit forme un tout
- La division faites dans ce cours, est absolument subjective
- Mais c’est toujours celle qui est utilisé pour expliquer le droit
- En gros ça aide…
- Cependant
- Il peut y avoir des choses illogiques
- Ex: Les règles pour le salaire minimal sont les mêmes dans le public et le privée et pourtant on va distinguer les droits dans le travail public et celui dans le travail privée. Pourquoi ? Car si on a un problème avec le droit du travail privée -> prud’homme mais ce n’est pas le cas pour le public.
On distingue 3 choses:
- Le droit public:
- Ensemble des règles qui régissent tout ce qui est lié à l’organisation de l’état:
- Droit constitutionel
- Droit des collectivités territorial
- Ce qui fait le lien entre l’état et les établissement public
- Ensemble des relations et des peronnes physique/morale privées
- Le droit public a ses propres juridiction
- Ensemble des règles qui régissent tout ce qui est lié à l’organisation de l’état:
- Le droit pénal
- Le droit privée
Le droit pénal
Le plus connu mais source de nombreuse confusions. Faute aux juristes qui n’expliquent pas suffisament a quoi il sert, comment il est utilisé et d’ou il vient.
Definition assez simple: C’est l’état qui a instauré le droit de punir les gens qui ne respectent pas la loi.
Presque toutes les lois ont des dispositions pénales.
Chaque texte de loi contient des dispositions pénales, mais toutes les dispositions pénales sont regroupé ensuite adns le code pénal.
Cela peut etre des amendes, peine privatif de libertés (prison etc…)
Bref le droit pénal c’est que c’est que des sanctions.
La premmière fonction du droit pénal est de punir. Il peut servir vite fait à prevenir mais pas beaucoup.
Il n’a pas vocation à réparer les préjudices d’une victimes. En gros le droit pénal s’en fout de la victime, elle veut juste punir l’agresseur.
Quand on paye une amende l’argent ne revient pas à la victime mais à l’état.
En droit pénal c’est l’état qui poursuit (par l’intermediaire du parquet). On peut cependant demander gentillement à l’état d’engager une poursuite.
Comment ? L’état se convainc lui meme qu’il y a une infraction (ex: radar automatique)
Plainte: c’est la victime qui va dire à l’état qu’une infraction a été commise.
Même si une victime revient sur sa plainte, cela n’empeche pas l’état de poursuivre les poursuites. (car parfois la victime peut avoir des pressions).
En cas de plainte, la victime peut ,si y’a procès, se porter partie civile et d’avoir un accès priviligié au dossier et de faire entendre sa voix lors du procès. En revanche si la victime veut des réparations il faudra un autre tribunal.
En droit pénal il y a une incrimination précise: si quelque chose n’est pas interdit, c’est par défaut autorisé.